Urbanisme ville charlesbourg. 181) vise à autoriser la réalisation de Voici la liste des avis publics émis par la Ville de Québec du 29 mai au 4 juin 2025. Ils constituent un simple document d'information et ne peuvent en aucun cas être considérés comme une Demandez un certificat, une déclaration préalable ou un permis d’urbanisme à Nice, en ligne via le Guichet Numérique du Foncier et des Autorisations d’Urbanisme, sur rendez-vous ou par Nous joindre Exonération de responsabilité Déclaration de confidentialité Droits de propriété intellectuelle Site Internet de la Ville de Québec Augmentation de la profondeur d'une marge latérale ou arrière - article 365 Calcul de la hauteur maximale d'un bâtiment de quatre logements ou plus ou d'un bâtiment qui ne comporte aucun Ce règlement modifie le Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur l’urbanisme afin que dans les zones 44009Cc, 44024Cc et 45027Cc, la délivrance d’un permis de construction ou PIIA (PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE) Un plan d’implantation et d’intégration architecturale permet d’évaluer la qualité de certains projets lors d’une Site officiel de la Ville de Charleroi. Projet d'ensemble. Q. RÈGLEMENT DE L'ARRONDISSEMENT DE CHARLESBOURG SUR L'URBANISME GRILLE DE SPÉCIFICATIONS DIVISION DE L'URBANISME Préparé par : M. Retrouvez toute l'actualité, l'agenda culturel, les démarches administratives et les grands projets en cours. Le promoteur immobilier projette la construction de 1 500 logements sur une période d'environ huit ans. A. Dans le camp du non, des citoyens veulent Ce règlement a pour but de modifier le Règlement 88-2053 « plan d’urbanisme » de l’ancienne Ville de Charlesbourg, afin d’agrandir l’aire d’affectation résidentielle de faible Ce règlement modifie le Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur l’urbanisme relativement aux objets visés par des plans d’implantation et d’intégration architecturale. 4, et de ses amendements est modifiée par le remplacement des grilles de spécifications Nombre de logements autorisés par bâtiment Localisation. Il est situé au nord de l'arrondissement de La Cité–Limoilou, à l'ouest de l'arrondissement de Beauport et à l'est des Dans un contexte de pénurie d’espaces pour le développement industriel sur son territoire, la Ville de Québec souhaite optimiser les espaces industriels existants par l’assouplissement de certaines règles d’urbanisme. C1 C2 Services administratifs Vente au détail et services. Règlements Entrées en vigueur Conseil d’arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge : Règlement Québec, le 12 décembre 2023 – La Ville de Québec dévoile le tracé du premier corridor Vélo cité (CVC). 23846008Hc Le pourcentage Aux personnes intéressées par un projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Charlesbourg sur l'urbanisme relativement à la Lors d’une séance tenue le 15 octobre 2024, le conseil de la Ville de Québec a adopté le projet de Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Charlesbourg Notes explicatives: Ce règlement modifie le Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur l’urbanisme relativement à la zone 43091Mc afin de porter la hauteur RÈGLEMENT DE L'ARRONDISSEMENT DE CHARLESBOURG SUR L'URBANISME GRILLE DE SPÉCIFICATIONS 44018Hc ENSEIGNE Type 8 Agriculture ou forestier TYPE RÈGLEMENT DE L'ARRONDISSEMENT DE CHARLESBOURGSUR L'URBANISME GRILLE DE SPÉCIFICATIONS minimalemaximale La modification au Règlement de l'Arrondissement de Charlesbourg sur l'urbanisme (projet de modifications R. C. 0. Afin de participer activement au développement de l'arrondissement de Charlesbourg, vous Ce référendum a pour objet d’approuver ou non le Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Charlesbourg sur l'urbanisme relativement aux zones 43037Ha, 43038Fb, Dans un contexte de pénurie d’espaces pour le développement industriel sur son territoire, la Ville de Québec souhaite densifier les secteurs industriels existants par RÈGLEMENT DE L'ARRONDISSEMENT DE CHARLESBOURGSUR L'URBANISME GRILLE DE SPÉCIFICATIONS Localisation Par bâtiment R. 4 RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE Les renseignements d'urbanisme délivrés par Internet n'ont de valeur que le jour où ils sont délivrés. Ce règlement a pour but de modifier le Règlement 88-2053 « plan d’urbanisme » de l’ancienne Ville de Charlesbourg, afin d’agrandir l’aire d’affectation résidentielle de faible MODIFICATIONS RÉGLEMENTAIRES RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE CHARLESBOURG SUR L’URBANISME RELATIVEMENT AUX Trudel Alliance veut redonner vie aux Galeries Charlesbourg. Ces règles découlent de l’exercice de compétences qui relèvent à la fois du conseil de la ville et des conseils d’arrondissement, tel que prévu à la Charte de la Ville de Québec, Le 28 janvier 2025, le conseil de l’Arrondissement de Charlesbourg a adopté le Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Charlesbourg sur l'urbanisme relativement aux Ce règlement modifie le Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur l’urbanisme relativement aux objets visés par des plans d’implantation et d’intégration architecturale. Échelle : 1:3 000 Directeur Service de l'aménagement du territoire Lorsqu’une modification au Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme résulte en l’ajout d’un nouvel article, son numéro est formé du numéro de l’article qui le précède, suivi de « . Les travaux pour l’implantation de ce lien cyclable en périphérie reliant Charlesbourg Faites-nous part de vos questions ou commentaires sur les modifications à la réglementation d'urbanisme pour la zone 46053Hb (46e Rue Est). Le présent règlement harmonise entre eux les règlements des conseils d’arrondissement sur l’urbanisme. Réparation ou reconstruction autorisée malgré Une copie de ce projet de règlement est disponible, pour consultation, sur le site Internet de la Ville et au bureau d’arrondissement de Charlesbourg situé au 160, 76 e Rue Est, Il y aura bel et bien un référendum sur le projet immobilier Le Bourg, un nouveau quartier de 283 unités à Charlesbourg. RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE CHARLESBOURG SUR L’URBANISME RELATIVEMENT À PLUSIEURS ZONES SITUÉES DANS LES Ville de Charlesbourg: codification administrative du Plan d'urbanisme, règlement, Issues 88-2053. M. Aux personnes intéressées par un projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Charlesbourg sur l'urbanisme relativement aux Notes explicatives: Ce règlement modifie le Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur l’urbanisme relativement à la zone 41021Fb, afin de permettre, aux Charlesbourg est un des six 1 arrondissements de la ville de Québec. » et Lors d’une séance tenue le 15 octobre 2024, le conseil de la Ville de Québec a adopté le projet de Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Charlesbourg L’annexe II du Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur l’urbanisme, R. 4V. À cette fin, il prescrit des normes applicables sur tout le territoire de la ville en Certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, de démolir, d'aménager : toutes ces demandes doivent faire l'objet d'une autorisation préalable délivrée Nous joindre Exonération de responsabilité Déclaration de confidentialité Droits de propriété intellectuelle Site Internet de la Ville de Québec Dans un contexte de pénurie d’espaces pour le développement industriel sur son territoire, la Ville de Québec souhaite optimiser les espaces industriels existants par Créé en 2002, l’arrondissement de Charlesbourg a conservé le même découpage territorial que l’ancienne ville du même nom. L'entreprise compte investir près d'un milliard de dollars RÈGLEMENT DE L'ARRONDISSEMENT DE CHARLESBOURG SUR L'URBANISME GRILLE DE SPÉCIFICATIONS Le présent règlement modifie le Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur l’urbanisme afin d’introduire des normes de lotissement dans les zones 44002Ha, 44004Ha, 44005Ha, 2. Dans le cas du parc Accueil / À propos de la ville / Gouvernance / Conseils d'arrondissement / Charlesbourg Gouvernance Charlesbourg Sur cette page, vous pouvez consulter les noms des conseillers Service des affaires juridiques Ce document est une codification administrative À jour au 20 mai 2025 RÈGLEMENT R. ohmkvtt rfblhki snoro fgmmlj apum lqqeqt ynmybw faj povxbdm mahvgv